Nous avons l'honneur de mettre à disposition la thèse de doctorat de Tim Bleeker "Responsabilité environnementale des dirigeants" via la plateforme de publication Law Back on Track.
Dans cette thèse, qui a été soutenue à l'Université d'Utrecht, Tim Bleeker examine les options de droit pénal, administratif et privé permettant de sanctionner un dirigeant pour une violation de l'environnement dans un contexte d'entreprise.
Pour chaque domaine du droit, il examine quels types de règles existent pour les activités des entreprises nuisibles à l'environnement, et à qui ces règles s'adressent.
La thèse de doctorat peut être consultée via ce lien.
Un commentaire de L. Cornelis suivra également bientôt.